COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ASNAN
DU 27 septembre 2021 à 19h 
Membres présents : 8
Membres absents : ZANFONI Faustino et DOUX Jean-Michel 
Membres présents : RIOLINO Patrick, GUENEAU Jean Noël, COUDRIN Maude, D'HIVERT Jacqueline, LE CHATREUX Alain, LANTIER Steffy, CREBOIS Nathalie, PINEAU Jacques.
Excusée : TONOLLI Marine donne pouvoir à RIOLINO Patrick 
Secrétaire de séance : CREBOIS NATHALIE 
Séance ouverte à 19H00 
ORDRE DU JOUR : 
- Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’Assainissement 2020
- Rapport de visite de la station d’Epuration 2021
- Adoption du référentiel M57/ budgétaire : obligatoire pour les collectivités 
- devis réactualisé 2021 pour la rénovation du mur de la Chapelle d’Asnan. 
- Asnan Patrimoine : projet table d’orientation 
- Attribution DCE 2021 
- Projet éolien « Fleur du Nivernais »  
- Questions diverses
RAPPORT ASSAINISSEMENT 2020
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement de l’exercice 2020 réalisé par la Communauté de Communes Tannay Brinon Corbigny en date du 03/06/2021. 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité : 

D’accepter le rapport cité ci-dessus et autorise le maire à signer les documents. 

RAPPORT VISITE STATION D’EPURATION 
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport de visite avec Assistance réalisé par la Communauté de Communes Tannay Brion Corbigny en date du 14/04/2021. 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité : 

D’accepter le rapport cité ci-dessus et autorise le Maire à signer les documents

ADOPTION DU REFERENTIEL M 57 / BUDGETAIRE : OBLIGATOIRE POUR LES COLLECTIVITES 
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le référentiel M57 qui sera obligatoire pour toutes les collectivités locales, à cet horizon, les instructions budgétaires et comptables de la M14 seront supprimées. 

Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les régions, ce qui offre une plus grande marge de manœuvre en matière de :
-	Gestion pluriannuelle des crédits ; 
-	Fongibilité des crédits ; 
-	Gestion des crédits de dépenses imprévues.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité : 

D’accepter et d’adopter le référentiel M57 abrégé pour la commune d’Asnan.  

DEVIS 2021 REACTUALISE POUR LA RENOVATION DU MUR DE LA CHAPELLE D’ASNAN 
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le devis réactualisé 2021 de l’entreprise CLAUSTRAT pour la rénovation du mur de la Chapelle d’Asnan.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité : 
D’accepter le devis de 2021 pour un montant de 10427.28€ HT soit 12512.73€ TTC. 
Autorise le Maire à signer les documents. 
ASNAN PATRIMOINE : PROJET TABLE D’ORIENTATION  
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la demande de l’association ASNAN PATRIMOINE concernant le projet d’une table d’orientation qu’elle prendrait en totalité en charge. 
Le Maire présente l’endroit de cette table à gauche de la vierge quand on regarde ASNAN sur un léger promontoire ouvrant la vue à plus de 180e et pour cela il faut défricher sur la droite pour voir la Chapelle d’Hubans. La Mairie prendrait en charge le défrichement.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide : 

7 ont voté oui et Monsieur PINEAU qui a voté contre a écrit une lettre (ci-jointe) 
Juste la voix d’un conseiller
À chaque fois que les êtres humains montent quelque part, c’est plus fort qu’eux, il faut qu’ils laissent une trace, une empreinte de leur passage. Ils ne peuvent pas laisser la planète tranquille.
Nous avons la chance d’avoir encore un lieu remarquable, unique, sauvage où l’on peut venir se reposer, flâner, méditer un instant en contemplant l’étendue du spectacle, sans mot. Protégeons notre environnement.
C’est un patrimoine sensoriel inestimable, un lieu de rencontre du naturel et du spirituel.
Ce lieu n’est pas un lieu d’exposition, mais un art de vivre. dont nous sommes tous responsables.
Lieu où même les vestiges sont restés discrets et nourrissent encore notre imagination

Alors, édifier une table d’orientation, quelle idée ! 
Et puis tout le monde possède un portable avec un Google Earth et le GPS, quelle importance de savoir où se trouve à l’horizon Vézelay ou bien Lormes, le Mont-Blanc. Laissons encore les gens réfléchir, ne leurs mâchons pas la satisfaction du tout, tout de suite.
Bien sûr l’installation nécessiterait de rabattre ou couper quelques végétations, afin de ne pas encombrer le spectacle de la future géographie. Et pourquoi pas exproprier les quelques arpents pour juste satisfaire des envies passagères. Quelle idée !
N’exposons pas aux risques d’incendie en invitant à plus de fréquentation un lieu déjà fragilisé par le réchauffement climatique.

Laissons encore un peu de patrimoine vierge à nos enfants, ils en auront bien besoin.
Si vous ne me croyez pas, prenez un peu de temps et d’élan, et élevez-vous vers ce Haut lieu de Bourgogne respecté par nos ancêtres.
Ils ont su résister à ce très vieux débat de la table d’orientation.
Laissez le temps se reposer.
Jacques PINEAU

La commune donne un avis favorable sur le principe avec consultations régulières sur le projet et sur son avancement.    

ATTRIBUTION DCE 2021
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la notification pour la répartition de la DCE 2021. Les modalités de perception de cette recette ont évolué. 
Il est désormais possible d’opter pour l’intégration de cette somme dès cette année, sur une période pouvant varier entre 1 et 3ans. 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité : 

D’accepter l’option 3 : DCE sur trois années : soit environ 10200 euros comprenant l’année 2021, 2022, et 2023. 
Autorise le Maire à signer les documents. 

PROJET EOLIEN « FLEUR DU NIVERNAIS »
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet éolien « Fleur du Nivernais » 
réalisé par l’entreprise RES l’Energie à l’infini. 

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité : 
De refuser le projet éolien « Fleur du Nivernais » sur la commune d’Asnan. 

QUESTIONS DIVERSES
-	ONF : vente de bois de gré à gré par soumissions de bois d’œuvre feuillu le 15 octobre à 8h30 à Clamecy.  
-	Défibrillateur : en attente de la date pour la formation 
-	Salle des Fêtes : Carrelage ok pour une surface de 120 m2. 
-	Extincteurs de la commune : devis en cours. 
La séance est levée à 20H15